Si vous souhaitez faire une facture sans TVA parce que le client se trouve à l’étranger ou dans les DOM-TOM, dans le menu Données vous pouvez choisir Clients, ouvrir la fiche du client, puis modifier le mode de facturation (à droite de la fenêtre) :
– Si le client est situé dans la zone intracommunautaire (Belgique, Espagne, Italie, Allemagne…) et s’il possède un numéro de TVA intracommunautaire, vous pouvez choisir le mode de facturation Intracommunautaire, puis saisir son numéro de TVA intracommunautaire dans la rubrique N° intracom (afin que le numéro intracommunautaire soit imprimé sur la facture).
– Si le client est situé dans la zone intracommunautaire (Belgique, Espagne, Italie, Allemagne…) et s’il ne possède pas de numéro de TVA intracommunautaire (s’il s’agit d’un particulier par exemple), vous serez obligé d’appliquer la TVA française sur la facture avec les taux habituels. Dans ce cas, vous pouvez choisir le mode de facturation HT + TVA.
– Pour les autres clients (DOM-TOM, Suisse, Etats-Unis…), vous pouvez choisir le mode de facturation Export HT.
Ces nouveaux réglages s’appliqueront aux prochaines factures. Pour corriger une facture qui existe déjà, vous pouvez choisir Factures dans le menu Pièces clients, double-cliquer sur la facture, cliquer sur Date client (en bas de la fenêtre), choisir le mode de facturation à droite (Intracommunautaire ou Export HT), puis cliquer sur OK.