Le système de plafonnement est annuel : pour déterminer si un salarié dépasse ou non le plafond de la Sécurité sociale, il convient non pas de comparer le salaire du mois par rapport au plafond mensuel mais le cumul des salaires depuis le début de l’année par rapport au plafond cumulé depuis le début de l’année. Comme la plupart des logiciels, COGILOG paye pratique la régularisation progressive du plafond qui a l’avantage d’éviter tout calcul de régularisation en fin d’année.
Supposons que le plafond mensuel soit égal à 3000 €. Le salaire brut d’un salarié est égal à 2000 € en janvier puis 3500 € en février.
En février il convient de comparer :
– d’une part le salaire brut cumulé égal à 2000 + 3500 = 5500 €,
– d’autre part le plafond cumulé égal à 3000 + 3000 = 6000 €
Le salaire brut cumulé (5500 €) est inférieur au plafond cumulé (6000 €), la totalité du salaire brut de février est en dessous du plafond, il n’y a pas de tranche B. Pourtant le salaire brut de février (3500 €) est bien au dessus du plafond mensuel de Sécurité sociale (3000 €).
Vous trouverez plus d’explications dans COGILOG Paye, menu Aide, Plafond de la Sécurité sociale